Section CNU : 02 Groupe de recherche pluridisciplinaire : Groupe de recherche et d'études juridiques d'Albi (GREJA) Laboratoire de rattachement : IDETCOM de l'Université Toulouse 1 Capitole (EA 785) Département : Droit, Economie, Gestion Mots-clés : Service public, Fonction publique, Entreprises publiques, État, Décentralisation, GAFA, Numérique, Patrimoine culturel, Propriété intellectuelle
Membre de l’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM), Université Toulouse 1 Capitole (EA 785).
Coordination d'ouvrages ou de manifestations scientifiques :
- Codirection (avec Nathalie Bettio, Pierre-Alain. Collot et Nicoletta Perlo) du colloque : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, Université Toulouse 1 Capitole (novembre 2014).
- Membre du Comité scientifique de la journée d'étude en hommage à Jacques Caillosse : Les impensés du droit administratif, Université Panthéon-Assas (mai 2019).
- Codirection (avec Guillaume Sire) du colloque : Le livre à l'ère du numérique, Université Toulouse 1 Capitole (novembre 2021).
- Codirection (avec Jacques Caillosse) de l'ouvrage collectif : Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, 2021.
- Direction de mémoires en Masters 1 et 2
- Encadrement de projets tuteurés en Master 2
- Missions pédagogiques à Abidjan et Dakar
- Correcteur aux Arrêts illustrés by Les barons du droit
1- TRAVAUX PUBLIÉS EN DROIT DE LA CULTURE :
- La politique culturelle de la Cité de la musique, mémoire de DEA, Université Panthéon-Assas, septembre 2004, 112 p.
- L’État culturel et le droit (version remaniée de la thèse de doctorat), préf. J. Caillosse, Paris, LGDJ, coll. Bibliothèque de droit public, tome 281, 2014, 400 p.
- « L’inscription au titre des monuments historiques : remarques sur une évolution », 46 000 signes, Dr. adm., mars 2014, p. 11.
- « La régulation du secteur culturel », 35 000 signes, in D. Guignard, S. Hamdouni, S. Regourd (dir.), Du changement et de la permanence de l’État, Paris, Publisud, 2016, p. 403
- « La valorisation économique des biens culturels locaux, un nouveau référentiel d’action publique ? », 39 000 signes, in N. Bettio, P.-A. Collot, N. Perlo, K.-H. Voizard (dir.), La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, Paris, L’Harmattan, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, 2016, p. 27.
- « Les passeurs de temps, toujours entre deux rives. À propos des architectes fonctionnaires », 72 000 signes, RDP 2016, n° 2, p. 505.
- « Le secteur culturel ... », in Dossier 02 : Les relations entre le public & l'administration, S. Saunier, F. Crouzatier-Durand, D. Espagno-Abadie (dir.), 7 300 signes, JDA, juil. 2016, art. 87.
- « Ce qu’il faut remarquer dans le remarquable », 3 300 signes, Juris art etc. 2016, n° 41, p. 15.
- « La fabrique publique de l'objectivité artistique », 26 000 signes, in O. Guézou, S. Manson (dir.), Droit public et culture, Bruxelles, Bruylant, 2020, p. 125.
- « Images de biens culturels et droit des données publiques », 33 900 signes, in O. Debat, S. Saunier (dir.), L'image des biens publics culturels. Regards croisés entre droit public et droit privé, Paris, LexisNexis, 2020, p. 137.
- Le droit de la culture, Dalloz, coll. Connaissance Du Droit, 2022.
- Chroniques « Un an de droit de la culture. Actualités de septembre 2018 à septembre 2019 », JCP A, 17 janv. 2020, n° 3 :
. Déclaration des organisations d'employeurs et de salariés représentatives des branches du spectacle du 21 janvier 2019.
. Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018, dite loi Élan et décret d’application n° 2019-617 du 21 juin 2019.
. CE, 17 avr. 2019, Society of Architects and Developers, n° 419679, inédit au Lebon.
. CE, 5 oct. 2018, Société Edilys, n° 410590, Lebon.
. CE, 3 oct. 2018, Lechantre, n° 414535.
. CAA Paris, 29 janv. 2019, Galerie Brimo de Laroussilhe, n° 17PA02928.
. CE, 7 juin 2019, n° 419856, inédit au Lebon.
. Loi n° 2019-803 du 29 juillet 2019 visant à organiser la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
. Rapport remis au Président de la République le 23 novembre 2018 par B. Savoy et F. Sarr, La restitution du patrimoine culturel africain.
- Chroniques « Droit de la culture. Actualités de septembre 2019 à février 2020 », JCP A, 4 sept. 2020, n° 36 :
. Proposition de loi visant à renforcer l'encadrement des « rassemblements festifs à caractère musical », Sénat, première lecture, 22 octobre 2019.
. Décret n° 2019-1011 du 1er octobre 2019 créant une nouvelle aide à l'embauche en CDI ou CDD financée par le Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle.
. Décret n° 2019-1549 du 30 décembre 2019 instituant au profit des salariés du spectacle vivant un régime spécifique pour les projets de transition professionnel.
. CAA Marseille, 26 décembre 2019, Association Rey-Serruriers et a., req. n° 19MA00098.
. CE, 29 novembre 2019, M. A…, n° 410689.
. CE, 4 oct. 2019, M. A…, req. n° 416038.
. Proposition de loi relative à l'introduction de diverses dispositions en faveur des langues régionales dans le code du patrimoine, Assemblée nationale, 13 février 2019.
. Rapport d'évaluation de la loi n° 2016-925 LCAP du 7 juillet 2016, 25 septembre 2019.
- Chroniques « Droit de la culture. Actualités de mars 2020 à septembre 2020 », JCP A, 22 mars 2021, n° 12 :
. CE ass., 12 juin 2020, M. A..., n° 422327 et 431026.
. C. cass., ch. com., 7 juil. 2020, Sociétés Eiffage, n° 18-20.934.
. CE, 5 juin 2020, Sociétés M2B et Villa Bali, n° 431994.
. M. Dagbert, S. de la Provôté, Sur les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser, Rapport d'information, Sénat, n° 426 (2019-2020), 13 mai 2020.
. L. Saint-Martin, G. Carrez, Annexe n° 12. Culture : patrimoines, Rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019, Assemblée nationale, n° 3011, 27 mai 2020.
- Chroniques « Droit de la culture. Actualités de septembre 2020 à février 2021 », JCP A, 12 juil. 2021, n° 28 :
. loi n° 2021-85 du 29 janvier 2021 (JORF n° 26, 30 janv. 2021) visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises.
. loi n° 2020-1673 du 24 décembre 2020 (JORF n° 0312, 26 déc. 2020) relative à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
. CE, 4 nov. 2020, Sté Brimo de Laroussilhe, req. n° 429211.
. CE, 4 nov. 2020, M. B..., req. n° 424236.
2- TRAVAUX PUBLIÉS EN DROIT ADMINISTRATIF :
- « Les pouvoirs du juge de l’exécution dans la procédure du référé-liberté », note sous CE ord. 5 sept. 2011, Ministre de l’Intérieur c/ M. Bermudez et autres, req. n° 351710, 11 500 signes, AJDA 2012, p. 115.
- « Réflexions autour de la légitimité du Conseil fédéral suisse », 85 000 signes, RFDC 2013, n° 93, pp. 149-174.
- « Les sociétés publiques locales : essai de mise en perspective », 120 000 signes, RDP 2013, pp. 787-827.
- Notice « Institutions », in N. Kada, M. Mathieu (dir.), Dictionnaire d’administration publique, PUG, 2014.
- « Les sociétés publiques locales, un bateau à la dérive ? », 26 000 signes, Pouvoirs locaux 2014, n° 102, pp. 105-113.
- « La puissance numérique », in L. Rapp, S. Hamdouni, D. Guignard (dir.), 46 000 signes, Culture Société Territoires, Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd, Fondation Varenne, coll. Colloques et Essais, 2019, p. 405.
- « Témoignage (entre rêve et université) », in Ch. Pierucci (dir.), Les impensés du droit administratif, LGDJ, coll. Droit et société, 2021.
- Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2021 (ouvrage collectif en co-direction avec Jacques Caillosse).
- « Préface », coécrite avec J. Caillosse, in K.-H. Voizard, J. Caillosse (dir.), Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2021.
- « Présentation », coécrite avec J. Caillosse, in K.-H. Voizard, J. Caillosse (dir.), Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2021.
- « Peut-on parler de l’État dans un cours de droit administratif ? », in K.-H. Voizard, J. Caillosse (dir.), Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2021.
- Droit administratif, Ellipses, coll. Le droit en cartes mentales, 2021.
- Avant propos, Colloque, Numérique et patrimoine culturel en Afrique de l’Ouest, Musée des civilisations noires, Dakar, 27 juin 2018
- Le sens des politiques culturelles, Conférence cycle d'ouverture, INU J.-F. Champollion, Albi, 4 décembre 2014.
- La valorisation économique des biens culturels locaux, un nouveau référentiel d’action publique ?, Colloque, La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, novembre 2014.
- La valorisation de l’innovation dans le secteur public, Séminaire, Master 2 « Propriété intellectuelle », Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, depuis octobre 2015.
- La régulation des bibliothèques et le penchant de l’externalisation, Colloque, Biblidroit, L’observatoire des politiques culturelles, Grenoble, septembre 2016.
- L'approche objective des pouvoirs publics dans le secteur culturel, Séminaire, Master 2 « Droit des médias », Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, février 2017.
- Le(s) contrôle(s) de l’État sur les bibliothèques territoriales, Colloque, Biblidroit, ENS, Cachan, mai 2018.
- « Témoignage », in Journée d'étude en hommage à Jacques Caillosse : Les impensés du droit administratif, Université Panthéon-Assas, mai 2019.
- Données culturelles et image des biens, Colloque, L'image des biens publics culturels. Regards croisés entre droit public et privé, Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, juin 2018.
- Les modes de gestion des activités culturelles, Séminaire, Master 2 « Droit public des affaires », Université Grenoble Alpes, Grenoble, décembre 2019.
Cours magistraux :
- Institutions européennes (L1 Droit, INU Champollion)
- Droit européen général (L2 Droit, INU Champollion)
- Droit administratif 1 (L2 Droit, INU Champollion)
- Droit administratif 2 (L2 AES, INU Champollion)
- Droit de la culture (M2 Stratégies culturelles internationales, INU Champollion ; M2 Administration et communication des activités culturelles, Université Toulouse Capitole ; M2 Droit des médias et de la communication)
- Valorisation et protection du patrimoine culturel (M2 Droit public général, INU Champollion)
- Enjeux juridiques du numérique (M2 Droit public général, INU Champollion)
Séminaires :
- La valorisation de l'innovation dans le secteur public (M2 Propriété intellectuelle, Université Toulouse Capitole)
- Les pouvoirs publics et l'art de l'objectivation (M2 Droit des médias et de la communication, Université Toulouse Capitole)
- Les modes de gestion des activités culturelles (M2 Droit public des affaires et management public, Université Grenoble-Alpes)
Anciens cours magistraux ou conférences de méthodes :
- Théorie du droit (L3 Droit, INU Champollion)
- Droit de la culture (M2 Communication et médias, Université Senghor d'Alexandrie)
- Droit public de l'économie (M1 Droit public, Université Toulouse Capitole)
Anciens travaux dirigés :
- Droit public de l'économie (M1 Droit du numérique), équipe de J.-G. Sorbara, professeur (Université Toulouse Capitole)
- Droit constitutionnel (L1 Droit), équipe de P. Leopold et de L. Cluzel-Metayer, professeur (Université Paris 2 - Panthéon-Assas)
- Science administrative (M1 Droit public), équipe de J. Chevallier, professeur (Université Paris 2 - Panthéon-Assas)
- politiques publiques (M1), équipe de J. Caillosse, professeur (Université Paris 2 - Panthéon-Assas)
Membre élu du Conseil d'administration de l'INU Jean-François Champollion (depuis 2016)