Lionel Miniato

Portrait de Lionel Miniato

Présentation

Fonction
Enseignant-Chercheur
Statut
Maître de conférences
Téléphone
+33 5 65 73 36 43
Courriel
lionel.miniato@univ-jfc.fr
Section CNU 1
"01-Droit privé et sciences criminelles"
Unité de recherche

Institut de droit privé (EA 1920), Université Toulouse I Capitole

Activités

Thèmes de recherche

Justice et procès

Publications

1 - OUVRAGES

- "Le principe du contradictoire en droit processuel", LGDJ, Bibliothèque de droit privé, tome 483, préface B. Beignier, 2008
Ouvrage couronné par l'Académie des Sciences Morales et Politiques, Prix Odilon Barrot 2008

- "Procédures civiles d'exécution", LGDJ, coll. cours, 2e édition, 2017

- "Institutions judiciaires", Roger Perrot, 16e éd. par Bernard Beignier et Lionel Miniato, LGDJ, coll. précis domat, 2017

2 - DIRECTIONS D'OUVRAGES

- "Les figures du procès au delà des frontières", sous la direction de de W. Mastor et L. Miniato, Dalloz, coll. thèmes et commentaires, 2014

- "L'éthique en matière sportive", sous la direction de D. Gardes et L. Miniato, LGDJ/Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2016

- "Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès. Discours, récits et représentations", sous la direction de E. Jouve et L. Miniato, Mare & Martin, coll. libre droit, 2017

3 - ARTICLES, NOTES DE JURISPRUDENCE

- Les inconvénients de la technique du code pilote et du code suiveur (commentaire de Cass. Crim., 17 sept. 2003, Dalloz, 2004, jurisprudence, p. 1416 ; "Droit pénal / Procédure pénale, Les annuels du droit", Annales 2005, sous la direct. de T. Garé et C. Ginestet, Dalloz, p. 119)

- La réforme des procédures de divorce par la loi du 26 mai 2004 et le décret du 29 octobre 2004 : le changement dans la continuité (Droit de la famille, décembre 2004, n° 12)

- La « consécration » du principe du contradictoire par le décret du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile (Dalloz, 2005, Point de vue, p. 308)

- Le « principe du contradictoire » : nouveau principe directeur du procès ? (Dalloz, 2005, p. 2537)

- Bref aperçu des conditions et des conséquences de l’effet dévolutif de l’appel (commentaire de Cass. Civ. 2, 24 juin 2004, Petites affiches, 18 janv. 2005, p. 14)

- L'article 108 du Nouveau code de procédure civile au service des articles 797 et 798 du Code civil (commentaire de Cass. Civ. 1, 6 juillet 2005, Revue Lamy Droit civil, février 2006, p. 43)

- Le « déraisonnable et l’excès » : sanctions des défaillances du juge (Revue Lamy Droit civil, juin 2006, p. 65)

- L’introuvable principe de loyauté en procédure civile (Dalloz, 2007, p. 1035)

- La jurisprudence contre la loi ? Vers une interprétation encore audacieuse de l’article 4 du Code de procédure pénale (Petites affiches, 24 juillet 2008, n° 148, p. 7)

- Suite… mais pas fin des réformes actuelles de la justice civile : commentaire du décret n° 2008-484 réformant la procédure civile devant la Cour de cassation, (Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin, juillet 2008, n° 93, p. 1)

- La loi n° 2008-561 du 17 juin 2008 rend-elle caduque la jurisprudence de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation ? (Dalloz, 2008, p. 2952)

- Les nouvelles procédures européennes d’injonction de payer et de règlement des petits litiges (Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin, février 2009, n° 35, p. 1)

- Violation du droit à être jugé dans un délai raisonnable : conditions et effets (commentaire de Cass. Civ. 1ere, 4 juin 2009, Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin, septembre 2009, n° 103, p. 1)

- Réflexions à propos de l'audition libre issue du projet de loi relatif à la garde à vue, (Gazette du Palais, 28-30 novembre 2010, p. 13)

- Le blog juridique : un outil pédagogique en devenir, in "La pédagogie au service du droit", Ph. Raimbault (dir.), LGDJ/Presses de l'UT1 Capitole, 2011, p. 311

- Essai de traduction juridique d'une oeuvre littéraire (compte-rendu de "Sukkwan Island" de D. Vann, Gallmeister, 2010, prix Médicis étranger), Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2011, n° 66, p. 177

- Procédure civile, in "Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques", M. Touzeil-Divina (dir.), Lextenso, 2011, p. 77

- Quand les juges de Strasbourg défendent le pouvoir normatif des juges de Paris : l'affaire Legrand (commentaire de CEDH, 26 mai 2011, Legrand c. France, Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin juillet 2011, n° 118, p. 1)

- De la mise en récit d'un crime à sa mise en scène : l'affaire Pierre Rivière, Cahiers de la Justice, 2011, n° 4, p. 177 (article paru également dans l'ouvrage collectif "L'enfant, le droit et le cinéma", A. de Luget, M. Flores-Lonjou (dir.), PUR, coll. l'univers des normes, 2012, p. 125)

- L'évolution du rôle du juge de la mise en état, in "La spécialisation des juges", C. Ginestet (dir.), LGDJ/Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2012, p. 35

- Les évolutions du droit du travail et le monde de l’entreprise vus par le cinéma français (de 1981 à nos jours), in "Le travail, entre droit et cinéma", M. Flores-Lonjou (dir.), Préface de Alain Supiot, Presses Universitaires de Rennes, coll. l'univers des normes, 2012, p. 83 et s.

- La littérature et le cinéma au service du droit ou vecteur juridique (avec A. de Luget et M. Flores-Lonjou), in "Quelle pédagogie pour l'étudiant juriste ? Expérimentations, modélisations, circulation", M. Flores-Lonjou, C. Laronde-Clérac, A. de Luget (dir.), Bruylant, 2012, p. 303

- De la permanence de l'Etat à sa déréliction : L'exercice de l'Etat de Pierre Schoeller (France, 2011), avec M. Flores-Lonjou, Jurisprudence. Revue critique, n° 3, 2012, p. 115

- Le procès dans le cinéma français, avec M. Flores-Lonjou, in "Les figures du procès au delà des frontières", Dalloz, coll. thèmes et commentaires, 2014, p. 105 et s.

- L'action de groupe à la française est née (Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin avril 2014, n° 140, p. 1; Revue Lamy Droit civil, mai 2014, p. 65)

- Extradition, in "Dictionnaire encyclopédique de l'Etat", F. Hervouët, P. M'Bongo, Carlo Santulli, (dir.), Berger-Levrault, 2014, p. 424

- Le voyageur dans la littérature : quand la justice s'en mêle, in "Variations juridiques sur le thème du voyage", LGDJ/Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2015, p. 383 et s.

- Le ménage de printemps de la procédure civile par le décret du 11 mars 2015, Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin juin 2015, n° 150, p. 1

- Le sportif exerce-t-il un "travail décent" ?, en collaboration avec D. Gardes, in "L'éthique en matière sportive", sous la direction de D. Gardes et L. Miniato, LGDJ/Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2016, p. 41 et s.

Introduction, en collaboration avec E. Jouve, à l'ouvrage "Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès. Discours, récits et représentations", Mare & Martin, coll. libre droit, 2017

4 - CHRONIQUES

- Chronique de droit et littérature (recensions et études de cinq œuvres), in Revue Droit et littérature, n° 1, 2017, pp. 254-266

- Coresponsable de la chronique bimestrielle de Procédure pénale de la revue Lexbase (de 2013 à 2015)

- Coresponsable de la chronique trimestrielle de Procédure civile et voies d'exécution de la revue Lamy Droit civil (de 2006 à 2010)

5 - ENCYCLOPEDIE

Rédacteur, depuis 2008, des mises à jour trimestrielles du "Code de procédure civile commenté" des Editions Lamy

6 - COMMUNICATIONS ORALES

- Rapport de synthèse au colloque "Regards sur le droit au procès équitable", organisé par l'ADOC, Université Toulouse I Capitole, le 18 novembre 2010

- L'articulation de l'écrit et de la parole dans la défense pénale en droit français, in "Se défendre en justice : pratiques de l'Antiquité à nos jours", Actes des journées d'étude des 4 et 5 novembre 2011, organisées par l'Université de Genève

- La justice dans le cinéma français, rencontre organisée par l'Académie de Législation de Toulouse, 24 septembre 2013

- L'égalité des armes dans le procès, communication à la XIXème journée d'études sur "L'égalité", le 17 octobre 2013, organisée par la Faculté de droit canonique de Toulouse et l'Institut de droit privé de l'Université Toulouse I Capitole

Responsabilités scientifiques et administratives

1. Responsabilités scientifiques

- Habilité à diriger des recherches depuis 2014
- Organisateur, en collaboration avec Wanda Mastor, de la journée d'études "Les figures du procès au delà des frontières", Université Toulouse I Capitole, 18 octobre 2012
- Organisateur, en collaboration avec Delphine Gardes, de la journée d'études "L'éthique en matière sportive", Centre universitaire Jean-François Champollion, 11 décembre 2014
- Organisateur, avec Jean Colomes, de la journée d'études "Etat des lieux des réformes en matière pénale", Centre universitaire Jean-François Champollion, 27 nov. 2015
- Organisateur, avec Christine Calvet et Emeline Jouve, du colloque "Discours, récits et représentations. Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès", Toulouse, 10 et 11 mars 2016
- Directions de thèse :
Les contrats pour autrui, Anthony Courrèges (soutenue le 20 janvier 2017)
"Etat des lieux de la délinquance routière et propositions pour une évolution du droit pénal routier", Pierrick Gaudy (en cours)
"L'instruction en matière civile", Jessica Irié Lou (en cours)

2. Responsabilités administratives

- Membre élu de la Commission de la Recherche de l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion

Activités d’enseignement

Chargé de cours à l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion :
- Droit pénal général (licence droit)
- Procédure pénale (licence droit)
- Droit de la responsabilité civile (licence droit)
- Procédure civile (licence droit)
- Droit et littérature (licence droit)
- Contentieux du travail (Master 1 droit de l'entreprise)

Chargé de cours à l'Université Toulouse I Capitole :
- Problèmes contemporains de droit processuel (master 2 droit privé fondamental)
- Procédure civile (master 2 contentieux et arbitrage)
- Contentieux du travail (master 2 droit du travail et de l'emploi et DU contentieux du travail)

Historique

Membre depuis
7 an 37 semaines